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RÉPARTITION DU 15 JUIN 2025 (DROITS D'AUTEUR ET DROITS VOISINS)
Cette répartition concerne:
Les droits de reproduction mécanique (DRM) des mois de janvier, février et mars 2025.
Les droits relatifs aux Sonneries d'attente téléphonique ou Cali Ringback Tones (CRBT)
✓ Orange : de novembre 2024 à décembre 2024
✓ MTN : novembre 2024
Les droits relatifs aux séances occasionnelles (SO) des mois de janvier, février et mars 2025.
Les droits qui étaient en attente lors des répartitions précédentes et dont les œuvres remplissent maintenant les critères de répartition (séances occasionnelles, droits de reproduction mécanique, droits relatifs au Cali Ringback Tones, droits généraux, radio et télé)
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