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RÉPARTITION DU 15 JUIN 2024 (DROITS D'AUTEUR ET DROITS VOISINS)
Cette répartition concerne:
Les droits de reproduction mécanique (DRM) Janvier, Fevrier et Mars 2024
Les droits relatifs au Ringback Tones (CRBT) - ORANGE : Décembre 2023 à Janvier 2024
Les droits relatifs aux séances occasionnelles (SO) Janvier, Fevrier et Mars 2024
Les droits en attentes des classes dont les oeuvres remplissent les critères de repartition (séances occasionnelles, droits de reproduction mécanique, droits relatifs au Call Ringback Tones, droits généraux, radio et télé)
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