RÉPARTITION DU 15 JUIN 2022 (DROIT D'AUTEUR)

 


  • Cette répartition concerne:
  • Les droits de reproduction mécanique (DRM) de Janvier, Février, Mars 2022
  • Les droits relatifs aux séances occasionnelles (SO) de Janvier, Février, Mars 2022
  • Les droits issus de répartitions antérieures, n’ayant pas été répartis faute de déclaration des œuvres concernées.
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